Logo Le Plessis-Pâté Le Plessis-Pâté

  • home
  • Au quotidien
    Enfance-Jeunesse Seniors Santé Actions sociales Commerces et services Collecte des déchets & Eau Transports Prévention et Sécurité
  • Activités
    Temps Forts Associations Sports et Loisirs Culture
  • Démarches & Services
    Les démarches en ligne Portail Famille Nouveaux habitants Urbanisme Habitat CCAS Réservation de salles Cimetière
  • Notre Ville
    Bienvenue au Plessis-Pâté Vos élus Séances Conseil municipal Services municipaux Le quotient familial et les tarifs Communication municipale Projets et Travaux Ecologie urbaine Open Data
  • search

Guide des démarches

Accueil / Guide des démarches
Accueil particuliers  > Argent - Impôts - Consommation  > Douane

Douane

Vérifié le 01 Oct 2019 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Transfert d'argent

  • Argent transféré de la France à l'étranger
  • Argent transféré en France depuis l'étranger

Transfert de marchandises

  • Marchandises arrivant en France
  • Marchandises quittant la France

Droits de douane, taxes et franchises

  • Achats effectués à l'étranger
  • S'installer en France

Alcool et tabac

  • Rapporter du tabac de l'étranger
  • Rapporter de l'alcool de l'étranger

Questions ? Réponses !

  • Douanes : comment se déroule le contrôle du voyageur ?
  • Acheter un véhicule en Europe : quelles formalités douanières ?
  • Douane : comment rapatrier un bien hérité de l'étranger ?

Et aussi

  • Vente en détaxe aux touristes

    Fiscalité

Pour en savoir plus

  • Voyage hors UE : carte de libre circulation pour vos marchandises open_in_new

    Ministère chargé des finances

  • Achats à distance entre particuliers open_in_new

    Ministère chargé des finances

  • Transports d'animaux, de plantes et d'espèces menacées dans l'Union européenne open_in_new

    Commission européenne

  • Voyager en Europe avec des produits d'origine animale open_in_new

    Commission européenne

  • À l'import ou à l'export : une obligation, déclarer sa marchandise open_in_new

    Ministère chargé des finances

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

× ❮ ❯

Contacts

Commune de Le Plessis-Pâté

Place du 8 Mai 1945

91220 Le Plessis-Pâté - FRANCE

+33 1 60 85 59 00

Nous contacter

Liens

Météo en temps réel

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Formulaire de contact

Contactez-nous par e-mail

*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Protection des données personnelles
Les informations recueillies via ce formulaire sont enregistrées par la Ville du Plessis-Pâté afin de traiter votre demande. Elles sont conservées pendant une durée d'un an.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition au traitement de vos données, dans les conditions prévues par la réglementation.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter la mairie par e-mail à : mairie@leplessispate.fr.

Nous vous confirmons que l’email a bien été transmis à son destinataire et nous vous remercions.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes